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Marques déposées par SC DOMAINE DES BORMETTES
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Côte & Mer
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Côte & Mer
SC DOMAINE DES BORMETTES

Numéro de dépôt :
4504387
Date de dépôt :
29/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2028
Côte & Mer de SC DOMAINE DES BORMETTES

Présentation de la marque Côte & Mer

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2018 par SC DOMAINE DES BORMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Côte & Mer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est SC DOMAINE DES BORMETTES domicilié(e) 903 route du Pellegrin - 83250 - La Londe Les Maures - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Julie DARNEAU domicilié(e) 903 route du Pellegrin - 83250 - La Londe Les Maures - France.

La marque Côte & Mer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4504387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côte & Mer arrivera à expiration en date du 29 novembre 2028.

SC DOMAINE DES BORMETTES a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DES BORMETTES , Instinct Parcellaire , DOMAINE DES BORMETTES


SC DOMAINE DES BORMETTES - 903 route du Pellegrin - 83250 - La Londe Les Maures - France


Madame Julie DARNEAU - 903 route du Pellegrin - 83250 - La Londe Les Maures - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.